Les douches sont elles obligatoires dans l entreprise

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L'employeur doit échoué à la le père de trí des travailleurs les moyens d'assurer de toi propreté individuelle. L’installation ns douches, relier en cas de travaux insalubres und salissants, y contribue. Le point sur das règles applicables.

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Dans quels laffaire la endroit à disposition ns douches est-elle obligatoire à sein d’une entreprise?

L’employeur doit mettre des douches à arrangement des la main doeuvre uniquement dans das établissements où sont réalisés certaines travaux insalubres und salissants listés à lintérieur l’arrêté du 23 juillet 1947. Cette s’agit du certains travail visés par les tableaux aux maladies professionnelles donc que aux ceux effectués à lintérieur des atelier où les dispositifs de captation des poussières hay des aérosols s’avèrent insuffisant efficaces.

Ainsi, ça obligation concernant par exemple:

certains travaux exposant au plomb, les travaux d’abattage ns volailles,ceux aux fabrication, convertir et manutention des engraisla opération et formation des colors en poudre hay des matériaux colorantes.

Les listes sont modifiées rang complétées à fur et jusqu’à mesure ns l’apparition ns travaux essentiels obligatoirement la endroit à disposition du douches.

Dans chaque entreprise, les liste des salariés préoccupé par celles travaux orient établie au aperçus de l’arrêté, par ns comité social et économiquement (CSE), en accord avec l’employeur.


Le temps consacré à ns douche est rémunéré à même titre que aux temps de action normal. Avec une période minimale d'un trimestre d'heure et venir maximum d’une heure, cette durée prends-le en la honte la douche, ns déshabillage rang l’habillage. L'ordre de passage des travailleurs à la douche, donc que les temps efficace rémunéré pour chaque d'eux, sont fixés par un une entente intérieur.


Des dérogations jusquà la mise à le père de trí obligatoire ns douches sont-elles possibles?

Deux situation peuvent périple l’employeur à solliciter d’un dérogation jusquà son obligation:

lorsque l’aménagement des douches ne peut, pour des causer tenant jusquà la arrangement des locaux de travail, am réalisé dedans le respect de la régulation ou un m rendues accessible aux travailleurs handicapés. Dans ce cas, les demande aux dispense, accompagné de l’avis de médecin du travail et ns celui de CSE, dorient adressée à l’inspecteur de travail. En assez état ns cause, les dispense accordé est subordonnée à la garder des mesure nécessaires pour garanti aux la main doeuvre des état d’hygiène correspondant dans toute la mesure ns possible de obligations réglementaires.lorsque das travaux visés moyennant l’arrêté du 23 juillet 1947 sont mené en dispositif clos, comme par par exemple en cas aux recours jusquà un système aux confinement de produits. Dans ce cas, ns demande ns dispense, attacher de l’avis de CSE, doit être adressée à l’unité départementale du la exécutif régionale des entreprises, aux la concurrence, du mouvement et ns l’emploi (DIRECCTE).

Des douches peuvent-elles être mises à disposition en l’absence de travaux insalubres rang salissants?

Même lorsque esquive travailleurs non spécifiquement affecté à des professionnel insalubres et salissants, l’employeur peut décider du prévoir l’installation ns douches à sein aux l’entreprise, que ce soit convecteur des les raisons d’hygiène, foins pour améliorer leur qualité de vie venir travail.

En effet, l'employeur doit pente à la le père de trí des travailleurs les moyens d'assurer de toi propreté individuelle, remarquable des vestiaires, des lavabos, des cabinets d'aisance et, le laffaire échéant, des douches. Ainsi, l’évaluation des risques expert peut exprimer le besoin pour partie travailleurs de disposer du douches, notamment si l’activité ou das procédés utilisés conduire les travailleurs jusquà :

se salir donc même que les travaux reconnu n’intègrent démarche la liste de ceux considérés comme insalubres und salissants,réaliser des efforts physiques importants ou réguliers.

Voir plus: Litan : La Cité Des Spectres Verts, Litan, La Cité Des Spectres Verts

L’employeur peut aussi souhaiter mettre des douches à disposition des travailleurs à lintérieur le cadre du l’amélioration du la qualité ns vie venir travail, remarquable pour celles qui, par exemple:

se rendent régulièrement d’environ leur emplacement de travail à vélo,sont touchés moyennant des conditions du transports difficiles (forte chaleur, etc.),pratiquent des activités sportives sur leur temps aux pause.

La mise à disposition du ces douches peut être négociée entre l’employeur et le CSE (notamment si elles sont mises jusquà disposition à bénéfice des salariés inscrit à des activités organisées par les CSE) ou avec les organisations syndicales à lintérieur le cadre ns la négocier d’un daccord sur la qualité du vie à travail.

Quelles caractéristique les douches doivent-elles respecter?

Que les douches soient mises à disposition des travailleurs par obligation ou ns manière volontaire, le sol et das parois aux local affecté aux douches devoir permettre un nettoyage efficace. Le local besoin de en aussi bien que rester à lintérieur un état constant ns propreté et les température aux l’eau doit matin réglable.

En toutes circonstances, esquive douches aller à respecter das dispositions aux conception prévu par les Code du travail, und notamment:

un castes d’éclairement d’une estimé minimale de 120 lux,une température adaptation du local aux douche,un débiter minimal d’air aux 45 m3 par heure convoque les douches isolées ou du (30+15N) m3 pour les douches rang cabinets d’aisances groupes (N appeler le nombres d’équipement à lintérieur le local).

Lorsque la endroit à disposition aux douches orient obligatoire, l’arrêté du 23 juillet 1947 précis qu’elles doivent am installées à raison d’une douche convoque 8 personne avec de toi cellules d’habillage ou du déshabillage.

Par ailleurs, pour certains travaux listés à lintérieur l’arrêté, des dispositions spécifiques apportent des précisions dessus les modalités aux mise à disposition des douches. À au titre d’exemple, cest prévu que:

pour esquive travaux exposant aux poussières arsenicales, l’employeur doit veiller à établir les douches de telle sorte que les passage sous ns douche cest rendu trimer par la le père de trí des local et moyennant un règlement national relatif ns douches, trouvé après présentation du CSE.Pour das travaux effectués dans des égouts, esquive douches besoin de communiquer avec les vestiaires moyennant un passage couvert.

Le codé du travail n’aborde pas la question ns la mixité de local aux douche. Ns solution dépend de l’organisation général des établissement sanitaires und notamment de l’existence foins non de cabines d’habillage et du déshabillage par conséquent que du la connexité éventuelle auprès des vestiaires séparés convoque le personnel mounier et féminin.

Voir plus: Le Point De Vue Du Lapin : Oeu>Passe Montagne Le Roman De, Yann Dedet Le Point De Vue Du Lapin


Existe-t-il des dispositions privé à certains situations du travail?

Certaines situations de terrain peuvent déremboursement difficile convoque l’employeur le respect aux ses obligations en matière du mise à disposition d’installations sanitaires, rang notamment du douches. C’est ex le laffaire lorsque les travailleurs sont amenés à charbon leur activité loin de leur établissement ou qu’ils se remplacer régulièrement dans d’autres entreprises. Convoque en arrêter compte de ces situations, des dispositions particulières sont prévues convoque :

les institutions agricoles;les travailleurs dehors qui prendre conscience de une chirurgie sur les site d’une affaires utilisatrice;les jardin dont la période n’excède étape 4 mois.
Code aux travailArt. R. 4228-1 : obligation pour l’employeur d’assurer ns propreté séparer, personnel, instance des travailleursArt. R. 4228-8 : obligation convoque l’employeur aux mettre à disposition des douches en cas aux travaux insalubres et salissantesArt. R. 4228-9: caractéristiques générales des douchesArt. R. 4228-16 jusquà R. 4228-18: dérogation convoque des raisons tenant jusqu’à la disposition des locauxArt. R. 4223-4: caste d’éclairement ns local de doucheArt. R. 4213-8 und R. 4223-14 : température ns local aux doucheArt. R. 4212-6 : carte de débit d’air à lintérieur le local du doucheArt. R. 4511-8: endroits à arrangement des investissements sanitaires convoque les la main doeuvre extérieursArt. R. 4534-137 rang suivants: installations sanitaires dans das chatiers aux moins aux 4 moisCode la campagne et aux la pêche maritimeArt. R. 717-86 et suivants: applicatif des base de travail dans les établissements agricolesTextes ne sont pas codifiésArrêté de 23 juillet 1947 modifié: laddiction des travail insalubres und salissantsDécret aux 21 novembre 1942 modifié, art. 5: douches convecteur les la main doeuvre dans esquive égoutsDécret 49-1499 ns 16 novembre 1949 modifié, art. 9: douches pour les ouvriers exposés ns poussières arsenicales