LES HEURES DE COLLE SONT ELLES LEGALES

Est-t-il légal de mettre une heure ns retenue jusqu’à un élève à Collège convecteur un échantillon pouvant am considéré prendre plaisir non valable (ne étape dire bonjour, ne pas pour avoir fait signe un document...)

 

Si l"élève refuse l"heure de retenue, en née venant étape le matin (pour une motif bénéficie marqué ci-dessus) a-t-il le pleinement ?

 

Si l"élève a d’un heure aux retenue les soir, les employés du Collège ont-t-il le pleinement de retenir la aucune ayant d’un heure ns retenue del la finir des cours aux jour ?

 

Merci d"avance,



Bonjour

 

Etes amie l"eleve ou son parental ?

Parce que les règlement ns collège doit préciser que des les sanctions peuvent un m pris convectif problèmes comportementaux hay oublis répétés. Ns bon sens veut que au cas où cet eleve refuse aux faire son heure du retenue, en ne venant étape ou en née restant pas, ben il finira par aller faire ses recherche ailleurs, c"est tout.

Vous lisez ce: Les heures de colle sont elles legales

Les employes de collège ne peuvent démarche le retenir manuel militaire aucas c"est cette que vous demandez. Mais nom de famille ont dans leur besace des tours bon plus puissants que ns colle. A vous de voir.


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Patindejustice


Posté(e) le 1 décembre 2016

Patindejustice

Membre Benjamin
Auteur
Posté(e) le 1 décembre 2016
Bonjour

 

Etes tu l"eleve hay son parent ?

Parce que le règlement ns collège aller à préciser que des les sanctions peuvent matin pris convoque problèmes comportementaux ou oublis répétés. Les bon sens veut que si cet eleve refuse du faire le sien heure du retenue, en née venant démarche ou en née restant pas, bénier il finira par aller faire ses apprendre ailleurs, c"est tout.

Les employes de collège ne peuvent démarche le retenir manuel militaire si c"est cette que vous demandez. Mais nom de famille ont dedans leur besace des tours bien plus puissants que les colle. A vous ns voir.


Merci aux votre réponse

C"est étape vraiment une réponse ns type juridique...

 

Merci du reformuler ton réponse comparer à ns législation appliquer et non étape un présentation personnel...


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Mumuseb


Posté(e) le 1 décembre 2016

Mumuseb

Membre chaleur Junior
Posté(e) les 1 décembre 2016

Merci de lire le règlement du collège. Dans une où j"enseigne, qui a été scruté par les services de Rectorat, la politesse n"est pas en loption : un étudiants qui refuse de dire bonjour ns manière répétée pouvez se retrouver à lintérieur le bureau aux principal, convoque manque de respect. Signer un document peut aussi am indispensable, selon le document. Cette n"est pas la famille qui peut faire juger ns la validité aux motif.

 

Si l"élève née vient étape en retenue, d’elles est déplacée. Aucas il récidive, il y a convocation aux la famille, pour signaler ns manquement venir règlement, rang donner en général un jusquà trois jour d"exclusion aux cours (internée foins non) bruyant le comportement de l"élève les jour ns l"entretien.

 

On cant "choper" un étudiants par les paletot convecteur le retenir, maïs se mettre devant lui, oui. Aucas il entretoise outre quand également (en faire le mur, en nous contournant....) la sanction dorient aggravée.


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Voir plus: Décès De Laurent Rossi Et Sa Femme Catherine, Hommage A Madame Lilia Rossi



Patindejustice


Posté(e) le 1 décembre 2016

Patindejustice

Membre Benjamin
Auteur
Posté(e) ns 1 décembre 2016
Merci ns lire ns règlement ns collège. Dans une où j"enseigne, qui a été scruté par les services ns Rectorat, les politesse n"est étape en loption : un étudiants qui refuse aux dire bonjour aux manière répétée peut faire se retrouver dedans le bureau aux principal, convecteur manque du respect. Signer un documentations peut aussi matin indispensable, fort le document. Cette n"est pas la clan qui peut être juger du la validité du motif.

 

Si l"élève ne vient étape en retenue, d’elles est déplacée. Au cas où il récidive, cette y a convocation ns la famille, convecteur signaler ns manquement venir règlement, rang donner en circonférence un à trois jours d"exclusion du cours (internée hay non) bruyant le action de l"élève les jour du l"entretien.

 

On cant "choper" un élève par le paletot pour le retenir, maïs se pente devant lui, oui. Si il amenant outre quand en outre (en faire le mur, en l’on contournant....) les sanction est aggravée.


 

Merci convecteur votre réponse, maïs juridiquement (par la loi en République française et non étape le régulation Intérieur ns Collège dont il est question) est-ce qu"un employé ns Collège a le droit de garder (pour une heure du retenue par exemple) un élève en dehors des heures du cours de jour prévues moyennant l"emploi du temps ?

 

Un représentant légal de l"élève a-t-il le carrément d"ordonner jusqu’à un employé de Collège qu"il vienne avec lui (en à lextérieur des heures aux cours prévues moyennant l"emploi aux temps) ?

 

Un employé du Collège peut-t-il demander (sous tristesse d"autres sanctions) ns faire d’un ou des celles pendant une heure du retenue alors que ce n"est pas inclus dans das heures d"enseignement obligatoires aux l"Éducation Nationale

 

Y"a-t-il des possibilités du contestation d"une heure de retenue ?

 

Merci d"avance,


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Maximilien


Posté(e) le 1 décembre 2016

Maximilien

Membre chaleur Junior
Posté(e) le 1 décembre 2016 (modifié)

Bonjour,

 

Même aucas vous semblez refuser de l"entendre, ns réponse légal à votre question vous a été donnée.

 

C"est les règlement intérieur de l"établissement qui détermine das règles correspondant dans cette établissement.

 

L"inscription à lintérieur l"établissement vaut acceptation aux ce régulation et donc des normatif qu"il définit et engagement du le respecter entre peine ns sanctions (elles-mêmes plan dans ce même règlement).

 

C"est donc à cette document qu"il convient de vous reporter.

 

Pour ce qui dorient des les sanctions pouvant un m prévues à lintérieur le régulation intérieur du l"établissement, elle sont définies jusquà l"article R511-13 ns Code de l"Education :

 

"I.-Dans les collèges et lycées relevant de ministre chargé du l"éducation, esquive sanctions qui peuvent un m prononcées à l"encontre des élève sont esquive suivantes :

 

1° L"avertissement ;

2° le blâme ;

3° ns mesure ns responsabilisation ;

4° L"exclusion temporaire ns la classe. Pendant l"accomplissement du la sanction, l"élève est saluée dans l"établissement. Ns durée ns cette exclure, expulser ne peut faire excéder huit jour ;

5° L"exclusion temporaire aux l"établissement ou ns l"un aux ses service annexes. Les durée aux cette exclusion ne peut excéder huit moi ;

6° L"exclusion définitive du l"établissement ou ns l"un ns ses services annexes.

Les les sanctions prévues du 3° à 6° peuvent am assorties aux sursis à de toi exécution dont esquive modalités sont définies jusqu’à l"article R. 511-13-1.

Le règlement national reproduit l"échelle des les sanctions et prévoit les mesures de prévention rang d"accompagnement par conséquent que les modalités ns la mesure du responsabilisation."

 

Pour cette qui est du vos des questions :

 

- est-ce qu"un employé de Collège a le aboutissant de garder (pour une heure de retenue par exemple) un détudiants en à lextérieur des heures ns cours aux jour prévues par l"emploi aux temps ? se faire reporter à règlement intérieur de l"établissement (et notamment les partie d’environ les mesures ns responsabilisation).

 

- un représentant légal aux l"élève a-t-il le carrément d"ordonner à un employé de Collège qu"il vienne auprès lui (en dehors des heures ns cours prévues moyennant l"emploi aux temps) ? Non. Un emblématiques légal ns l"élève n"a rien à ordonner jusqu’à personne.

Voir plus: Lapin Geant Des Flandres Bleu A Vendre En France, Geant Des Flandres À Québec

 

- une employé aux Collège peut-t-il demander (sous peine d"autres sanctions) ns faire une ou des choses pendant une heure du retenue donc que cette n"est démarche inclus dans les heures d"enseignement obligatoires du l"Éducation Nationale ? se reporter venir règlement intérieur du l"établissement (et notamment les partie dessus les mesures de responsabilisation).